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Terrain dit “dégagement de l’église”, Terrain se situant à Cruas (07) dans la région Rhône-Alpes. Actuellement propriété de la commune. classé aux Monuments Historiques (1954).La propriété de ce terrain (anciennement propriété de l’Etat, ministère de la culture) a été transférée à la commune par convention entrée en vigueur le 1er janvier 2009 et publiée aux hypothèques le 16 mars 2009[1]data.culture.gouv.fr la plate-forme de données ouvertes du ministère de la Culture.
References
| ↑1 | data.culture.gouv.fr la plate-forme de données ouvertes du ministère de la Culture |
Grande-Rue () 53, Cruas (07)
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